Mise à niveau RGPD 2021 / GDPR | Date de mise à jour : 31 mars 2021

La présente politique s’applique au service de prise d’inscriptions à notre newsletter et à l’adhésion à l’espace client Teachizi (désigné par la suite par le terme “Service​”), aux données de contact collectées sur le site web de Teachizi (désignés par la suite par le terme “Sites Web​”) ainsi qu’aux autres interactions (tel que suivi de la relation commerciale) entre utilisateurs et Teachizi. Cette présente politique vise à informer les utilisateurs du traitement qui est fait de leurs données ainsi que de leurs droits en accord avec le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) européen.

  La présente politique de confidentialité a pour objectif de vous informer de manière transparente sur les traitements de vos données personnelles par la société TEACHIZI et sur l’étendue de vos droits dans le cadre de l’utilisation du site Internet www.teachizi.fr (ci-après « le Site »), ainsi que l’utilisation de fichiers “cookies”.

En naviguant sur le Site, l’Utilisateur atteste avoir lu et compris la présente politique de confidentialité et en accepte les conditions, en ce qui concerne plus particulièrement la collecte et le traitement de ses données à caractère personnel, ainsi que l’utilisation de fichiers “cookies”.

La version actuellement en ligne de cette Politique de confidentialité est la seule opposable pendant toute la durée d’utilisation du Site et jusqu’à ce qu’une nouvelle version la remplace (cf article 6).

 

Cette politique de confidentialité complète les mentions légales et les Conditions Générales d’Utilisation que les Utilisateurs peuvent consulter à l’adresse ci-après:

http://teachizi-cgu.fr

 

Sommaire

ARTICLE PRELIMINAIRE : 2

ARTICLE 1 : IDENTITE ET ENGAGEMENTS DU RESPONSABLE DE TRAITEMENT. 2

ARTICLE 2 : PRINCIPES GÉNÉRAUX ET LICEITE DE LA COLLECTE ET DE TRAITEMENT DE DONNÉES  3

ARTICLE 3 : DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL COLLECTÉES ET TRAITÉES DANS LE CADRE DE LA NAVIGATION SUR LE SITE. 4

ARTICLE 4 : DROITS DE L’UTILISATEUR. 9

ARTICLE 5: UTILISATION DES FICHIERS “COOKIES” 10

ARTICLE 6: CONDITIONS DE MODIFICATION DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ  12

 

ARTICLE PRELIMINAIRE :

La présente politique de confidentialité a pour but d’exposer aux Utilisateurs du site :

–       Qui est responsable du traitement des données à caractère personnel collectées et traitées

–       La manière dont sont collectées et traitées leurs données à caractère personnel

–       Quels sont les droits des utilisateurs concernant ces données

–       A qui ces données sont transmises

–       Eventuellement, la politique du site en matière de fichiers “cookies”.

Les traitements de données effectués sont fondés sur les bases légales suivantes :

–       Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dite Loi « Informatique et Libertés »

–       Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, dit « RGPD ».

ARTICLE 1 : IDENTITE ET ENGAGEMENTS DU RESPONSABLE DE TRAITEMENT

La société TEACHIZI, société par action simplifiée, immatriculée au RCS de LYON sous le numéro 894 173 228, et dont le siège social est situé 18-20 rue Tronchet – 69006 LYON est le responsable de traitement des données personnelles collectées sur le Site Internet et l’Application au sens du Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (ci-après « RGPD »).

Le responsable du traitement de données peut être contacté de la manière suivante :

Numéro de téléphone : 07.71.82.92.77 (du lundi au vendredi de 09h30 à 17h).

Adresse de courrier électronique : andrea(@)teachizi.fr

Le responsable du traitement des données est chargé de déterminer les finalités et les moyens mis au service du traitement des données à caractère personnel.

Le responsable du traitement s’engage à :

–       Protéger les données à caractère personnel collectées

–       Ne pas les transmettre à des tiers sans que l’utilisateur n’en ait été informé

–       Respecter les finalités pour lesquelles ces données ont été collectées.

–       Notifier à l’Utilisateur en cas de rectification ou de suppression des données, à moins que cela n’entraîne pour lui des formalités, coûts et démarches disproportionnés.

–       Informer l’Utilisateur par tout moyen dans le cas où l’intégrité, la confidentialité ou la sécurité des données à caractère personnel de l’Utilisateur est compromise

ARTICLE 2 : PRINCIPES GÉNÉRAUX ET LICEITE DE LA COLLECTE ET DE TRAITEMENT DE DONNÉES

2.1 PRINCIPES RELATIFS AU TRAITEMENT DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

Conformément aux dispositions de l’article 5 du Règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données des utilisateurs du site respectent les principes suivants :

–       Licéité, loyauté et transparence.

Les données ne peuvent être collectées et traitées qu’avec le consentement de l’utilisateur propriétaire des données.

A chaque fois que des données à caractère personnel seront collectées, il sera indiqué à l’utilisateur que ses données sont collectées, et pour quelles raisons ses données sont collectées ;

–       Finalités limitées.

La collecte et le traitement des données sont exécutés pour répondre à un ou plusieurs objectifs déterminés dans les présentes conditions générales d’utilisation

–       Minimisation de la collecte et du traitement des données

Seules les données nécessaires à la bonne exécution des objectifs poursuivis par le site sont collectées ;

–       Conservation des données réduites dans le temps

Les données sont conservées pour une durée limitée, dont l’utilisateur est informé. Lorsque cette information ne peut pas être communiquée, l’utilisateur est informé des critères utilisés pour déterminer la durée de conservation ;

–       Intégrité et confidentialité des données collectées et traitées

Le responsable du traitement des données s’engage à garantir l’intégrité et la confidentialité des données collectées.

2.2 LICEITE DU TRAITEMENT

Conformément aux exigences de l’article 6 du règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données à caractère personnel ne pourront intervenir que s’ils respectent au moins l’une des conditions ci-après énumérées :

–       L’utilisateur a expressément consenti au traitement ;

–       Le traitement est nécessaire à la bonne exécution d’un contrat ;

–       Le traitement répond à une obligation légale ;

–       Le traitement s’explique par une nécessité liée à la sauvegarde des intérêts vitaux de la personne concernée ou d’une autre personne physique ;

–       Le traitement st nécessaire à l’exécution d’une mission d’intérêt public ou relevant de l’exercice de l’autorité publique dont est investi le responsable du traitement ;

–       Le traitement et la collecte des données à caractère personnel sont nécessaires aux fins des intérêts légitimes et privés poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers.

ARTICLE 3 : DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL COLLECTÉES ET TRAITÉES DANS LE CADRE DE LA NAVIGATION SUR LE SITE

3.1   DONNÉES COLLECTÉES ET TRAITÉES

Doivent être considérées comme données personnelles toutes les données étant susceptibles d’identifier un utilisateur.

Il s’agit notamment du prénom et du nom, de l’âge, de l’adresse postale, l’adresse email, la localisation de l’Utilisateur ou encore son adresse IP.

Les données à caractère personnel collectées sur le site TEACHIZI sont les suivantes :

– Nom, Prénom– Discussions intra site
– Date et lieu de naissance– Image et vidéos
– Pièces d’identités– Centres d’intérêts
– Adresse postale– Dossiers d’assurance
– Adresse email– Coordonnées bancaires
– Localisation– Numéro de Téléphone
– Nom d’utilisateur– Photographie
– Adresse IP– Informations sur le système client (nom du navigateur, langue et version du système d’exploitation)
– Données d’interaction (adresses des ressources consultées (URLs), pages de référence, nombre de clics, temps passé sur les pages, la date et l’heure de consultation des pages) 

La société TEACHIZI collecte des informations sur ses Utilisateurs et ce de la manière suivante :

  • Données de contact.

La société TEACHIZI collecte au travers de son Site Web et lors de l’utilisation du Service des données de contact de ses utilisateurs.

Ces données sont collectées dans le cadre du remplissement de formulaires sur le Site Web ainsi que dans le cadre de l’échange de mails induit par l’utilisation du Service. Ces données incluent les informations suivantes :

o   Nom

o   Prénom

o   Adresse email

o   Numéro de Téléphone

  • Données de personnalisation.

La société TEACHIZI collecte au travers de son espace membre des informations de personnalisation du service qui inclut les données suivantes :

o   Photo avatar

o   Nom d’utilisateur

o   Nom

o   Prénom

o   Adresse email

  • Données de suivi.

La société TEACHIZI collecte automatiquement des métadonnées de suivi sur ses Sites Web. Cette collecte inclus :

o   L’adresse IP utilisée.

L’adresse IP permet de géolocaliser les utilisateurs.

o   Des informations sur le système client, tel que nom du navigateur, langue et version du système d’exploitation

o   Des données d’interaction tel que les adresses des ressources consultées (URLs), les pages de référence, le nombre de clics, le temps passé sur les pages, la date et l’heure de consultation des pages

o   L’utilisation de cookie(s)

3.2   ORIGINES DES DONNÉES COLLECTÉES ET TRAITÉES

Le site TEACHIZI collecte des données lorsque l’Utilisateur effectue l’une des opérations suivantes sur le Site :

  • Données fournies par l’Utilisateur, notamment lors de l’inscription et de l’ouverture d’un compte.
  • Données créées pendant l’utilisation du Site et des Services
  • Données issues des Partenaires de la société TEACHIZI

Par ailleurs, lors d’un paiement sur le site, il sera conservé dans les systèmes informatiques de l’Editeur du Site une preuve de la transaction comprenant le bon de commande et la facture.

3.3   DELAI DE CONSERVATION DES DONNÉES COLLECTÉES ET TRAITÉES

Le responsable du traitement conservera dans ses systèmes informatiques du site et dans des conditions raisonnables de sécurité l’ensemble des données collectées pour des durées variables en fonction du type de données et des finalités pour lesquelles elles sont traitées dans les conditions suivantes :

Type de donnéeDélai de conservation
Données collectées par un formulaire ou issues d’un compteTrois (3) ans, à compter de la dernière activité
GéolocalisationUtilisation en temps réel et suppression immédiate
Eventuel enregistrement des conservations téléphoniquesSix (6) mois maximum
Documents et pièces comptablesDix (10) ans, à titre de preuve comptable

3.4   UTILISATION DES DONNÉES COLLECTÉES

La collecte et le traitement des données répondent aux finalités suivantes :

–       Suivre l’utilisation du service et protéger la sécurité des services.

Cela inclut des mesures d’audience, l’analyse d’erreur du service ou encore de prévention et détection de problèmes techniques ou de sécurité.

–       Répondre aux sollicitations de contact.

Les informations de contact sont utilisées pour répondre aux sollicitations notamment en cas de demande de contact commercial ou de support.

–       Envoyer des newsletters.

Des communications sont envoyées par email aux utilisateurs qui en ont fait la demande, sur l’actualité de la société TEACHIZI et sur les mises à jour.

Ces communications sont désactivables à tout moment.

Cette désactivation n’est pas bloquante pour l’exécution du reste du service.

–       Mener des enquêtes et suivre l’utilisation.

La société TEACHIZI peut être amenée à contacter ses clients notamment dans le cadre d’un suivi régulier de l’utilisation (accompagnement) ou pour solliciter des retours sur le service.

–       Améliorer la qualité du service.

Les données sont analysées pour améliorer le service. Les emails sont également traités de manière automatique.

Les informations agrégées pour lesquelles il n’est plus possible d’identifier les personnes (exempt de toute information personnelle) telles que des statistiques globales ne peuvent pas être utilisées à des fins commerciales.

3.5   TRANSMISSION DES DONNÉES A DES TIERS

Les données à caractère personnel collectées par le Site www.teachizi.fr ne sont publiées à l’insu de l’Utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers, à l’exception des tiers que ci-après définis :

–       Fournisseurs de service. Les données de contact, de gestion de la relation commerciale et de facturation sont traitées par des prestataires externes.

ainsi qu’à ceux définis à l’article 3.7 – HÉBERGEMENT DES DONNÉES.

3.6   SECURITE DES DONNEES

La sécurité des données traitées par le Service, dont les données à caractère personnel, est au cœur des préoccupations de la société TEACHIZI.

Des mesures de protection fortes de la confidentialité, de l’intégrité et de la disponibilité des données ont été mise en place.

La société TEACHIZI a également mis en place des politiques et procédure afin de prévenir les accès non autorisés aux données.

Ces dernières incluent des règles de développement sécurisé ainsi que des règles de privacy by design.

La société TEACHIZI est actuellement dans le processus de mise en conformité avec la norme de sécurité internationale ISO 27001.

3.7   HÉBERGEMENT DES DONNÉES

Le Site www.teachizi.fr est hébergé par la société O2SWITCH, société à responsabilité limitée à associé unique, immatriculée au RCS de LYON sous le numéro 510 909 807, et dont le siège social est situé 222 – 224 boulevard Gustave Flaubert – 63000 CLERMONT-FERRAND.

Numéro de téléphone : 04.44.44.60.40

Les données collectées et traitées par le site sont exclusivement hébergées et traitées en FRANCE.

Les données peuvent toutefois être transférées dans des Pays hors Union Européenne dans les cas suivants :

–       Inscription newsletter.

Nous utilisons MailChimp comme plate-forme de marketing automatique.

La société TEACHIZI a mis en place une procédure de vérification de la sécurité de ses sous-traitants et des garanties proposées en matière de protection des données personnelles en accord avec les réglementations en vigueur (dont le RGPD).

Pour en savoir plus sur les transferts vers un pays tiers ou les mesures de sécurité spécifiques applicables, vous pouvez nous contacter à l’adresse mail suivant :

andrea@teachizi.fr

ARTICLE 4 : DROITS DE L’UTILISATEUR

Conformément à la réglementation en vigueur, l’Utilisateur possède les droits ci-après énumérés :

–       Droit d’accès, de rectification et d’effacement : l’Utilisateur peut prendre connaissance, mettre à jour, modifier ou demander la suppression des données le concernant

–       Droit à la portabilité des données : L’Utilisateur a le droit de demander la portabilité de ses données personnelles, détenues par le Site, vers un autre site

–       Droit à la limitation et d’opposition : L’Utilisateur a le droit de demander la limitation ou de s’opposer au traitement de ses données par le Site, sans que le Site ne puisse refuser, sauf à démontrer l’existence de motifs légitimes et impérieux, pouvant prévaloir sur les intérêts et les droits et libertés de l’Utilisateur.

–       Droit de ne pas faire l’objet d’une décision fondée sur un traitement automatisé : L’Utilisateur a le droit de ne pas faire l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un procédé automatisé si la décision produit des effets juridiques le concernant, ou l’affecte de manière significative de façon similaire, sauf lorsque ce traitement est nécessaire à la conclusion ou l’exécution d’un contrat ou est autorisée par la loi;

–       Droit d’introduire une réclamation : Dans le cas où le responsable du traitement des données décide de ne pas répondre à la demande de l’Utilisateur, et/ou que l’Utilisateur souhaite contester cette décision, ou s’il pense qu’il est porté atteinte à l’un des droits énumérés ci-dessus, il est en droit de saisir la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, https://www.cnil.fr) ou tout juge compétent.

–       Directives en cas de décès : l’Utilisateur a le droit de formuler des directives concernant le sort de ses données en cas de décès.

Afin de faire valoir ses droits, l’Utilisateur doit faire une demande auprès du responsable du traitement de données, en envoyant un mail à l’adresse :

andrea@teachizi.fr

Afin que le responsable du traitement des données fasse droit à sa demande, l’Utilisateur est tenu de lui communiquer :

ses prénom et nom ainsi que son adresse email, et si cela est pertinent, son numéro de compte ou d’espace personnel ou d’abonné.

La demande de l’Utilisateur, relative à l’un ou plusieurs droits ci-avant énumérés, peut également être formulée par voie postale et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

ARTICLE 5: UTILISATION DES FICHIERS “COOKIES”

5.1.    SUR LA DEFINITION DES « COOKIES » ET LEUR UTILISATION

Lors de la consultation et/ou de l’accès au Site, des informations sont susceptibles d’être collectées et enregistrées dans des fichiers « cookies », installés sur l’ordinateur, tablette, téléphone mobile ou autre support de l’Utilisateur.

Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’Utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur, tablette, téléphone mobile ou autre support de l’Utilisateur sur un Site.

Ces fichiers lui permettent de traiter des statistiques et des informations sur le trafic, de faciliter la navigation et d’améliorer le service pour le confort de l’Utilisateur.

  • Utilisation des cookies :

La société TEACHIZI utilise des Cookies notamment à des fins :

–       D’authentification des Utilisateurs ;

–       D’enregistrement des préférences et paramètres Utilisateur ;

–       D’analyse des tendances et de la fréquentation des sites Web, et la compréhension globale des comportements en ligne et des centres d’intérêt des personnes qui interagissent avec nos services.

  • Durée de validité des cookies :

Il est précisé que les cookies émis par la société TEACHIZI sont configurés pour une durée de validité de 13 (treize) mois.

5.2.    SUR LE CONSENTEMENT A L’UTILISATION DES « COOKIES »

Pour l’utilisation de fichiers “cookies” impliquant la sauvegarde et l’analyse de données à caractère personnel, le consentement de l’Utilisateur est nécessairement demandé.

Ce consentement de l’utilisateur est considéré comme valide pour une durée de :

6 (six) mois maximum.

A l’issue de cette période, le site demandera à nouveau l’autorisation de l’utilisateur pour enregistrer des fichiers “cookies” sur son disque dur.

Les cookies non essentiels au fonctionnement du site ne sont déposés sur le terminal de l’Utilisateur qu’après avoir obtenu son consentement.

L’Utilisateur peut retirer son consentement à tout moment, de la manière suivante:

Veuillez cliquer sur le bouton « retirer le consentement » sur la page « paramétrage des cookies ».

De manière plus générale, il est porté à la connaissance de l’Utilisateur qu’il peut s’opposer à l’enregistrement de ces fichiers “cookies” en configurant son logiciel de navigation.

Pour information, l’Utilisateur peut trouver aux adresses suivantes les démarches à suivre afin de configurer son logiciel de navigation pour s’opposer à l’enregistrement des fichiers « cookies » :

Dans le cas où l’utilisateur décide de désactiver les fichiers “cookies”, il pourra poursuivre sa navigation sur le site.

Toutefois, tout dysfonctionnement du Site provoqué par cette manipulation ne pourrait être considéré comme étant du fait de l’Editeur du site.

5.3.    DESCRIPTION DES FICHIERS “COOKIES” UTILISES PAR LE SITE

L’Editeur du site attire l’attention de l’utilisateur sur le fait que les cookies suivants sont utilisés lors de sa navigation :

A COMPLETER

ARTICLE 6: CONDITIONS DE MODIFICATION DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

 

La présente politique de confidentialité peut être consultée à tout moment à l’adresse ci-après indiquée :

https://teachizi-politiquedeconfidentialité.fr

L’Editeur du site se réserve le droit de la modifier afin de garantir sa conformité avec le droit en vigueur.

Par conséquent, l’Utilisateur est invité à venir consulter régulièrement cette Politique de confidentialité afin de se tenir informé des derniers changements qui lui seront apportés.

Toutefois, en cas de modification substantielle de cette politique, l’utilisateur en sera informé de la manière suivante:

Par notification push, Email ou Sms.

Il est porté à la connaissance de l’Utilisateur que la dernière mise à jour de la présente politique de confidentialité est intervenue le :

 

16 juillet 2021